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Marques déposées par FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise
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HEMISPHORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMISPHORE
FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1670220
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001

Présentation de la marque HEMISPHORE

Déposée le 7 juin 1991 par FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEMISPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise), domicilié(e) Avenue de la Gare, 34460 CESSENONBERTHOUMIEUX Philippe (de nationalité franÇaise),22, Lotissement "La Galine", 34480 PUIMISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HEMISPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMISPHORE est expirée depuis le 7 juin 2001.

FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SIMC


FORNELL Jacques (de nationalité franÇaise) - Avenue de la Gare, 34460 CESSENONBERTHOUMIEUX Philippe (de nationalité franÇaise),22, Lotissement "La Galine", 34480 PUIMISSON - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Prothèses de la hanche, ainsi que leurs parties constitutives